Conditions Générales d’Utilisation
Généralités
Ce site web vous est proposé sous réserve de votre acceptation inconditionnelle des conditions d’utilisation. Par votre accès et utilisation du site web, vous acceptez sans aucune réserve les conditions générales d’utilisation telles que définies ci-après et vous renoncez tacitement à toute réclamation contre Intervet SAS, dénommée MSD Santé Animale, ses filiales, affiliés ou employés qui pourrait survenir suite à votre utilisation du site web, ou à tout matériel, information, opinions ou recommandations que celui-ci pourrait contenir. Intervet SAS, dénommée MSD Santé Animale se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment.
Intervet SAS, dénommée MSD Santé Animale met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus informatique sur son site.
Intervet SAS, dénommée MSD Santé Animale ne peut être tenu pour responsable des dommages résultant de l’usage de ce site web ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment et sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, pertes de programme ou de données du système d’information de l’utilisateur.
Propriété intellectuelle
La structure générale, les logiciels textes, images animées ou fixes, les savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web, les marques et les services sont la propriété de MSD Santé Animale et de ses filiales, ou exploités sous licences de tiers. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque utilisateur que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée civilement ainsi que pénalement, en particulier au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, diffuser, y compris de façon gracieuse, tout ou partie de ce matériel, sauf dans les cas suivants :
Imprimer ou télécharger des extraits de ce site pour son utilisation et son information personnelles, et pour une utilisation non commerciale.
Copier le contenu de ce site pour l’envoyer à des tierces personnes sans but commercial, et en les informant que ce contenu provient du site web de MSD Santé Animale et que les conditions d’utilisation de ces matériels s’appliquent également à ces tiers.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Intervet SAS, dénommée MSD Santé Animale.